La directive Cadre Européenne sur l’eau transposée en droit français en 2004 s’est donné comme objectif un bon état de l’ensemble des masses d’eau (rivières, étangs et zones côtières) à l’horizon 2015.
Cela regroupe :
- Un bon état écologique qui comprend la qualité biologique (faune et flore) et la qualité physique
- un bon état chimique relatif à la pollution des eaux à travers le dosage de 41 substances dangereuses ou prioritaires
La continuité écologique n’est qu’un paramètre cité en annexe pour évaluer la qualité hydromorphologique du cours d’eau : il n’y a pas de directive spécifique.